AMAP Caudéranaise
LE REGLEMENT INTERIEUR
Article 1er : Objet
L'Association l'AMAP Caudéranaise a pour objet dans le respect de la charte des AMAP
(consultable lors de chaque adhésion) de mettre en oeuvre une relation d'échange entre
chacun de ses adhérents et différents producteurs partenaires.
L'adhérent achète par avance une part de la production au(x) producteur(s) livrée de
façon régulière "sous forme de paniers" et pour une durée déterminée.
Ce lien entre l'adhérent et le producteur se traduit par : un engagement financier,
solidaire et de transparence de part et d'autre.
Article 2 : Jours, Horaire, et lieux de distribution
les livraisons auront lieu dans un local mis à disposition par la Mairie, La première
distribution aura lieu au mois de mai 2011, le lieu, le jour de la semaine, ainsi que les
horaires feront l'objet d'une information à tous les adhérents qui sera annexée au
présent règlement intérieur
A tour de rôle, chaque adhérent participe selon un calendrier pré-établi au bon
déroulement de la distribution; à savoir, le déchargement et la mise en place des
produits, la signature de la feuille d'émargement, la transmission des informations, ainsi
que le rangement du local après la distribution.
En cas d'impossibilité de remplir cet engagement, l'adhérent est tenu de se trouver un
remplaçant.
Article 3 : Participation à la vie de l'AMAP
• Lors des distributions : tenue d'une permanence de 18h30 à 19h30
• Au conseil collégial (instance qui dirige et anime l'association)
• Participation à d'éventuels chantiers au local de distribution ou chez producteurs.
Article 4 : Adhésion
L'adhésion à l'AMAP Caudéranaise est valable un an, renouvelable au mois de mai. Son
montant libre est au minimum de 10€.
Cette adhésion est destinée en premier lieu à couvrir les frais de fonctionnement de
l'Association et à répartir de façon solidaire le soutien des consomm'acteurs envers les
producteurs sur décision du Conseil Collégial.
Article 5 : Engagement
L'engagement de chaque adhérent, formalisé par la signature d'un contrat, est pris pour
la saison. Toute résiliation reste possible sous certaines conditions :
• par non-renouvellement à la fin du contrat
• en cas de force majeure ne permettant pas à l'adhérent de respecter le contrat
qu'il a signé avec les producteurs, par exemple : déménagement,
surendettement, baisse conséquente des revenus, perte d'emploi, chômage
technique...
Pour tout autre motif de résiliation, l'adhérent concerné devra trouver, avec l'accord du
Conseil Collégial, un remplaçant, faute de quoi, ses chèques et ses paniers resteront
acquis aux producteurs.
Démarrage des contrats : 5 mai 2011
Les demandes d'adhésion seront examinées chaque mois en relation avec le producteur,
le nombre d'adhérents ayant un contrat est limité par le Conseil Collégial en accord avec
les producteurs. Une liste d'attente peut être établie; si celle ci devient trop
importante, le Conseil Collégiale discutera des modalités de l'élargissement (soit
élargissement du réseau de producteurs, soit invitation et soutien à la création d'une
autre AMAP...).
Article 6 : Modalités financières
Le paiement des produits s'effectue par chèque(s) au nom du producteur (voir le contrat
d'engagement avec le producteur).
Le règlement de la cotisation annuelle se fait à l'ordre de l'AMAP Caudéranaise.
Article 7 : Gestion des absences
Chaque adhérent signe lors des distributions une feuille d'émargement, ce qui
garantit qu'il a récupéré son panier. En cas d'absence pour congés ou autre,
l'adhérent doit trouver quelqu'un pour récupérer son panier.
Tout panier qui n'a pas été récupéré en fin de distribution ne pourra pas être ni réclamé
ni remboursé et sera redistribué.
En cas d'absence répétée sans récupération du panier, le conseil collégial pourra
statuer sur une sanction pouvant aller jusqu'à la radiation.
Annexe 1
Les livraisons auront lieu à la Chartreuse Saint André de Caudéran, chaque jeudi de
18H30 à 19H30... en cas de changement de jour, de lieu pour des raisons majeures, les
responsables de la distribution avertiront les amapiens